Exclusions générales
Les activités scolaires lorsqu’elles sont pratiquées pendant les heures scolaires, par des enfants confiés aux membres de l’enseignement pendant leur service et sous la surveillance de ceux-ci.
Les dommages consécutifs à une maladie ou à un état médical antérieur déclaré.
Les dommages causés ou subis à l’occasion de la pratique de sports extrèmes, spéléologie, plongée souterraine, compétition sportive, chasse et de tous sports à titre professionnel.
Les dommages subis à l’occasion de la pratique du deltaplane, du parapente, du quad, de la motoneige ou du parachutisme.